P

FirenZ'Art Chaponost léopard de firenzart
panneaux et banderoles grand format
impression numérique et offset
sites web
sites web
partenaires et références
mactac awards

 

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

FirenZ'Art - entreprise individuelle (PERRIN Florence)
située au 10 chemin du Mondor 69630 Chaponost
Tél : 04 78 46 47 81 - Fax : 04 78 87 97 25
Email : contact@firenzart.com
SIRET : 494464100 00010 - APE : 1813Z

Dispositions générales
En l'absence d'un accord spécial et écrit de notre part, toute commande ou acceptation du devis entraîne sans réserve l'adhésion pour l'acheteur aux présentes conditions générales de vente.

Prise de commande
La commande peut être confirmée par : email, téléphone, fax. Toute modification ou résolution de la commande demandée par le client ne peut être prise en considération qu'avec l'accord express de notre société.

Prix et condition de paiement
Les ventes et prestations sont fournies au tarif en vigueur au jour de la réception de la commande. Les tarifs sont modifiables sans préavis. Les prix s'entendent nets, hors taxes, départ d'usine et en euros. Les ventes et les prestations sont payables au comptant, par chèque à la livraison, par carte bleue, ou par virement, au maximum 30 jours date de facture. En outre, en cas de retard de paiement, une pénalité de retard est exigible à un montant équivalent à celui résultant de l'application d'un taux égal à 3,5 fois le taux d'intérêt légal en vigueur. Cette pénalité est exigible dès le lendemain de la date de règlement figurant sur la facture, sans qu'un rappel soit nécessaire.

Livraison et réception des marchandises
Le réceptionnaire doit vérifier la quantité, le poids et la qualité de la marchandise livrée et réserver ses droits, si nécessaire, auprès du transporteur immédiatement au moment de la livraison.
Les réclamations sur les vices apparents ou la non-conformité des fournitures doivent être formulées par écrit et adressées à la société dans les 5 jours de leurs livraisons. La notification d'une réclamation ne dispense pas le client de régler sa facture à l'échéance prévue.

Retour de marchandises
Le retour de marchandises n'est pas accepté dans l'accord préalable de FirenZ'Art.

Frais de port
Les frais de port sont calculés pour chaque commande. Les commandes sont expédiés avec La Poste, TNT ou Dascher suivant leur poids, leur volume et leur valeur.

Délai
Les délais sont donnés à titre indicatif. Un retard de livraison ne peut entraîner ni le refus de la commande, ni la résiliation du contrat.

Responsabilité
La responsabilité du fournisseur est strictement limitée aux obligations définies dans le contrat. En tout état de cause, la totalité des conséquences financières résultant de la responsabilité de la société, au titre de nos diverses obligations, ne pourra excéder le montant du contrat.

Transfert de propriété
La propriété de la fourniture vendue ne sera transférée au client qu'après complet encaissement par le fournisseur, en l'occurrence, la société FirenZ'Art. Cependant, la charge des risques de détérioration, de perte ou de vol de la fourniture sera transférée au client dès la réception. En cas de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire du client, le fournisseur aura le droit de revendiquer la fourniture vendue conformément aux dispositions de la législation française.

Fichiers informatiques, bons à tirer : limites techniques
Tout client est présumé être titulaire des droits de reproduction des documents, images, logos, polices de caractères, bénéficiant des lois sur la propriété intellectuelle, dont il confie l’impression à FirenZ'Art.  Il assume l’entière responsabilité des préjudices qui pourraient êtres invoqués par un tiers.
Les fichiers informatiques nécessaires à fabriquer le produit imprimé doivent être fournis par le client. Ils doivent êtres strictement conformes à notre cahier technique, défini par email au cas par cas.
Nos impressions étant principalement réalisées en amalgame (c’est à dire regroupées avec des travaux d’autres clients), le client accepte sans réserve les contraintes techniques liées à ce type d’impression :
- tolérances de façonnage d’environ 1 mm
- légères variations de couleurs
- en cas de réimpression, même à partir de fichiers identiques, le rendu des couleurs ne peut jamais être identique à 100 %
Il est également convenu que notre responsabilité est entièrement dégagée sur les défauts d’impression, de colorimétrie, de police, de défonce, de chasse de texte, conversions d’images, dans l’hypothèse où ces défauts sont présents sur les fichiers du client.
Le Client reconnaît également être informé que les logiciels de mise en page ne garantissent jamais une restitution à 100 % du fichier apparaissant à l’écran et peuvent entraîner, à l’occasion de traitements successifs, des résultats différents d’un affichage écran ou d’une impression sur une imprimante de bureau ou un copieur connecté.
FirenZ'Art se réserve le droit d’effectuer certaines modifications qu’elle jugerait indispensables sur les fichiers fournis par le client et qui ne seraient pas conformes au cahier technique (fonds perdu, remise au format, conversion de couleurs pantone, conversion d’images RVB, etc…). De même, FirenZ'Art se réserve le droit de refuser toute commande dans l’hypothèse où les fichiers ne seraient pas conformes au cahier technique.
Pour toutes ces raisons, la responsabilité de FirenZ'Art se saurait en aucun cas être engagée en cas de non respect des contraintes techniques. 
Afin de limiter ces risques, il est vivement recommandé de réaliser une épreuve de contrôle calibrée (appelée Bon à Tirer B.A.T.) pour garantir l’intégrité de fichier à imprimer.  Ce B.A.T. sera facturé en fonction de la prestation à réaliser. A défaut de demande de B.A.T. par le client lui même, celui ci accepte sans réserve les limites techniques ci-dessus présentées. 

Litiges
En cas de contestation, les tribunaux compétents seront ceux de l'arrondissement de Lyon, même en cas d'appel en garantie ou de pluralité des défendeurs.

 

 

 

FirenZ'Art - 10 chemin du Mondor 69630 Chaponost
Tél 04 78 46 47 81 - Portable 06 64 82 75 10
Fax 04 78 87 97 25 - contact @ firenzart.com
Siret 494464100 00010 - APE 18 13 Z

Spécialiste du grand format, nous nous occupons de vos panneaux de chantier et de vos bâches de façades !
De nombreux choix de matières, PVC, plexiglas, lyxplac, dibond mais aussi bâche lourde ou légère, inifugée, transparente, bâche armée, fluo, teintée dans la masse ou imprimée. Des confections sur mesure avec oeillets, drisse, fil de plomb,
tourillons et bien d'autres !

FirenZ'Art 2007 - 2012